Tous les textes du philosophe Daniel Bensaïd.

Daniel Bensaïd

février 1993

Le droit naturel en Révolution

Nous avons déjà signalé la parution du livre de Florence Gauthier [1] qui approfondit et systématise une approche de la Révolution française, du point de vue du droit naturel, déjà à l’œuvre dans ses précédents travaux.

La démarche est explicitement aux antipodes de celle de Furet. Pour elle, les droits de l’homme ne caractérisent pas la société bourgeoise. Ils ne cessent au contraire de la contredire. Cette opposition est résumée dès le préambule par la rupture entre les déclarations des droits de l’homme et du citoyen du 26 août 1789 et du 24 juin 1793, placées sous le signe du droit naturel, et la déclaration du 22 août 1795, où ce droit disparaît au profit des « droits de l’homme en société ». Entre les deux : Thermidor.

Pour Florence Gauthier, la philosophie politique de la révolution est donc celle du droit naturel. Elle refuse l’identité entre la force et le droit et entend restaurer le droit naturel inaliénable et sacré dont chacun est porteur de par son appartenance au genre humain. Il en résulte une « saine méfiance » à l’égard de l’institution, au nom d’un primat de la condition humaine par rapport à l’artifice de la société politique, dont il convient de circonscrire et contrôler rigoureusement le champ. La citoyenneté n’est, dès lors, que la réciprocité générale du droit naturel universel. Avant de recevoir une assignation territoriale, la patrie se trouve d’abord « où se trouvent les droits naturels ».

La Constitution de juin 1793 marquerait l’apogée de cette logique du droit naturel : « Nous ne trouvons pas ici la réduction de la citoyenneté à la nationalité, au sens où l’on peut l’entendre aujourd’hui, et qui est une conception opposée au droit naturel. Nous trouvons la notion de qualité humaine, de droit de l’homme qui réactive l’ancien droit des habitants que les communautés médiévales avaient pratiqué. C’est le fait d’habiter là depuis une année qui détermine la citoyenneté et pas seulement d’être né là. L’étranger en France est alors celui qui réside là depuis moins d’un an. La notion actuelle de nationalité est étrangère à cette définition de la citoyenneté. En 1793, citoyenneté et nationalité étaient dissociées ou, plus simplement, la notion actuelle de nationalité n’existait pas. » Symboliquement, le 26 août 1792, dix-huit citoyens étrangers, dont Wilberforce, Pestalozzi, Thomas Paine, recevaient le titre de citoyens français.

Droit naturel et propriété

Florence Gauthier montre de façon convaincante comment le droit de propriété constitue la pierre de touche du droit naturel au cours du processus révolutionnaire. L’article 17 de la première Déclaration s’inscrit parmi les droits naturels. Mais une lecture anachronique du terme même de propriété ferait perdre de vue les ambiguïtés attachées à son emploi. La notion de propriété recouvre alors, en effet, une propriété individuelle universelle (le droit de liberté personnelle et en société), une propriété collective (la souveraineté en tant que bien commun du peuple) et une propriété de forme individuelle non universelle (celle des biens matériels) : « Le droit naturel de propriété privée des biens matériels fut l’écueil où vint se briser l’élan du droit naturel de liberté », dans la mesure même où « la propriété universelle de liberté est en contradiction avec la propriété privée des biens matériels » et la liberté politique en contradiction avec la liberté économique.

Barnave en était bien conscient, qui déclarait catégoriquement, le 15 juillet 1791 : « Comment une assemblée de législateurs a-t-elle feint d’ignorer que le droit de nature ne peut exister un instant à côté de la propriété ? » La réponse pratique à une telle contradiction, ce fut d’abord, rappelle Florence Gauthier, la loi martiale, inséparable de la liberté du commerce, et la loi Le Chapelier qui fait corps avec la loi martiale. Après le renversement de la monarchie, l’offensive contre le droit naturel se poursuit au printemps 1793 sous la Convention girondine. Lors du débat préparatoire à l’adoption de la Déclaration du 29 mai 1793, la suppression de la référence au droit naturel est à l’ordre du jour. Le vote important, et trop souvent oublié, du 29 mai rompait ainsi avec la tradition et les principes de 1789. Il n’est pas sans rapport avec l’insurrection populaire du surlendemain qui, sans faire couler une goutte de sang, marque la victoire de la Montagne.

Il avait suffi de quatre ans à peine pour rendre explosive la contradiction entre droit naturel et propriété. La Constitution de juin 1793, les lois sur le maximum, la levée de la loi martiale et de la loi Le Chapelier sanctionnent le triomphe du droit à l’existence sur le droit de propriété, désormais borné, « comme tous les autres, par l’obligation de respecter les droits d’autrui ». Dans le projet de Déclaration de Robespierre, « la société est obligée de pourvoir à la subsistance de tous ses membres, soit en leur procurant du travail, soit en assurant les moyens d’exister à ceux qui sont hors d’état de travailler ». L’économie politique populaire ne se conçoit pas comme une économie automate, régie par une technique et par des lois échappant à toute rationalité politique, mais comme une « économie sociale ».

L’un des intérêts majeurs du livre de Florence Gauthier réside dans la part qu’elle consacre à la « politique étrangère », et en particulier à l’esclavage et à la question coloniale. Elle apporte de nouveaux éclairages du point de vue de la « cosmopolitique de la liberté ». Elle rappelle notamment l’incompatibilité entre les principes d’une citoyenneté universelle et la guerre de conquête. C’est d’autant plus important que la période 1792-1815 est celle où prend corps le chauvinisme français, « fruit d’une politique de guerre de conquête par deux fois déclarée : la première qui fut menée, à la suite de la Révolution du 10 août 1792, par le gouvernement girondin jusqu’à la débâcle de mars-avril 1793 ; la seconde par la Convention thermidorienne à la suite du 9 Thermidor et qui prépara l’entreprise napoléonienne ». L’abandon du droit naturel par le vote du 29 mai couronne logiquement le bellicisme girondin. De même, avec Thermidor, triomphe une « nouvelle théorie politique » (dont les termes avaient cependant mûri dans la dernière période de la guerre de Vendée). Le discours d’un Carnot est déjà celui de l’intérêt national, qui se cristallise comme intérêt particulier contre la logique universelle des droits de l’homme.

Les raisons qu’avait Robespierre de s’opposer aux va-t’en guerre de la Gironde furent au contraire clairement posées dès 1791 : « La guerre est toujours le premier vœu d’un gouvernement puissant qui veut devenir plus puissant encore […]. C’est pendant la guerre que le pouvoir exécutif déploie la plus redoutable énergie et qu’il exerce une espèce de dictature qui ne peut qu’effrayer la liberté naissante ; c’est pendant la guerre que le peuple oublie les délibérations qui intéressent essentiellement ses droits civils et politiques pour ne s’occuper que des événements extérieurs, qu’il détourne son attention de ses législateurs et de ses magistrats pour attacher tout son intérêt et toutes ses espérances à ses généraux et à ses ministres, ou plutôt aux généraux et aux ministres du pouvoir exécutif. » Pour lui, la révolution du droit naturel était un processus mondial et permanent, mais elle ne pouvait s’étendre que par consentement et non s’exporter militairement. C’est pourquoi l’article 35 de son projet de Déclaration interdisait explicitement la conquête et l’oppression nationale.

Ainsi, la Constitution de 1793 n’abolit pas l’esclavage (il faudra attendre pour cela l’année suivante). Elle ne mentionne pas l’existence de territoires coloniaux, donne asile aux étrangers bannis de leur patrie pour la cause de la liberté et le refuse aux tyrans. À l’encontre de la légende jacobine, Robespierre avait logiquement défendu en 1790 une union volontaire avec la Corse dans la perspective de « cette sainte confédération qui d’une extrémité de l’Europe à l’autre doit rallier sous ses étendards tous les amis de la raison, de l’humanité, de la vertu ». Cette union confédérale prit d’ailleurs forme avant d’être rompue non par la Corse mais par le gouvernement français en 1793. Elle était cohérente avec la doctrine du droit naturel. Il n’en demeure pas moins que c’est la Convention montagnarde qui vota la mise hors la loi de Paoli et qu’il n’est pas tout à fait convaincant de l’expliquer par la seule désinformation et par les manigances de Salicetti. Plus généralement, l’analyse des débats sur l’esclavage et les colonies permet de suivre l’évolution d’une pensée confrontée aux chocs de l’événement et de rétablir une connaissance des positions réelles des uns et des autres, trop souvent occultée.

Une nouvelle conflictualité

Le livre de Florence Gauthier donne tout son poids à une vision du monde, tout en confrontant la logique des idées aux épreuves réelles de la politique. Elle taille ainsi en pièces les arguties sur la continuité et la fin introuvable de la révolution. Après Thermidor, la contre-révolution est partout. Dans les faits et dans les textes. La guerre défensive est transformée en guerre de conquête, la liberté économique et le droit illimité de propriété sont rétablis ainsi, bien sûr, que la loi martiale, le suffrage universel supprimé puis l’esclavage rétabli. La Constitution de 1795 efface le droit naturel de son préambule. « La loi n’est plus conçue comme un développement pratique du droit naturel mais comme la seule expression de la majorité arithmétique. Cette disparition d’un critère universel permettant de discuter la valeur d’une loi entraîne celle du droit de critiquer les actes du gouvernement et le droit à l’insurrection qui est sa conséquence ultime. »

Devant cette réaction législative, Thomas Paine déclarait superbement à la tribune de la Convention, le 7 juillet 1795 : « Mon propre jugement m’a convaincu que, si vous faites tourner la base de la Révolution, des principes à la propriété, vous éteindrez tout l’enthousiasme qui a jusqu’à présent soutenu la Révolution, et vous ne mettrez à sa place rien que le froid motif du bas intérêt personnel. » Déjà les eaux glacées du calcul égoïste…

Ce livre est passionnant de bout en bout. On se laisse emporter par son enthousiasme communicatif au point d’oublier sa défense et illustration, souvent étayées mais néanmoins unilatérales, de Robespierre en tant que porte-parole du droit naturel, au détriment d’une analyse des contradictions qui se font jour sous les épreuves de l’exercice du pouvoir. À trop mettre l’accent sur la logique du droit naturel, et à lui prêter, selon la formule d’Ernst Bloch, « un contenu sans classe », elle risque de réduire la contradiction de la Révolution à un affrontement simplificateur entre l’universalité du droit naturel et le particularisme de la propriété. Pour reprendre à Ernst Bloch une autre notion féconde, la non-contemporanéité entre le contenu social et les formes juridico-institutionnelles est aussi l’indice d’une nouvelle conflictualité sur laquelle viennent se briser Robespierre et Saint-Just.

Le mot de conclusion à Florence Gauthier : « Non, 1795 ne renoue pas avec les principes de 1789, comme on a voulu le croire. La Constitution de 1795 illustre la défaite de la révolution des droits naturels en Europe, mais aussi la défaite de la philosophie du droit naturel. » En ces temps de restauration thermidorienne, il n’est jamais inutile de le rappeler.

Rouge n° 1528, 4 février 1993

Haut de page

Notes

[1] Florence Gauthier, Triomphe et Mort du droit naturel en révolution, 1789-1795-1802, Puf.