À distance des bruits et des fanfares du Bicentenaire, 93 sera peut-être l’occasion d’une réflexion intempestive sur la Révolution française. La parution des livres d’Olivier Le Cour Grandmaison et de Florence Gauthier1 permet d’engager sur des bases claires et argumentées un débat dont les enjeux sont éminemment actuels.
Olivier Le Cour explore à travers les textes l’invention vertigineuse de la citoyenneté moderne et ses antinomies. Dès lors qu’est brisé le lien religieux unissant la société à Dieu à travers le roi, le lien politique, sécularisé, rassemble sans faire corps : le nombre (majoritaire) peut faire la loi, il ne garantit pas la justice de cette loi ; de même l’opinion n’a pas valeur de vérité. La politique passe ainsi du monde clos des ordres et des hiérarchies établies à l’univers infini des légitimités incertaines et des valeurs flottantes. Le citoyen (le masculin n’est pas ici simplement générique) est le héros de cette aventure. Un héros pétri de contradictions. La logique du droit naturel qui l’inspire pousse en effet à l’universalisation des droits individuels : si la Révolution est française, la déclaration de 1789 est « universelle ». Cependant, l’abolition des privilèges ne sonne pas l’avènement de l’humanité sans phrases ; elle libère la conflictualité de classe. La logique de particularisation inhérente à la propriété privée contredit celle du droit naturel, aboutit à de nouvelles cristallisations (l’État-nation) et perpétue en les remaniant de vieilles exclusions (envers les femmes ou les noirs).
En moins de quatre ans, la lutte conduit, avec la Constitution de 1793, à affirmer le primat du droit à l’existence sur le droit de propriété et celui de la citoyenneté sur la nationalité. En janvier 1790, Robespierre déclarait encore : « Tous les Français, c’est-à-dire tous les hommes nés et domiciliés en France ou naturalisés doivent jouir de la plénitude et de l’égalité des droits du citoyen et sont admissibles à tous les emplois publics sans autre distinction que celle des vertus et des talents. » La constitution de l’An I (1793) disait déjà tout autre chose : « Tout homme né et domicilié en France, âgé de vingt et un ans accomplis ; tout étranger âgé de vingt et un ans accomplis, qui, domicilié en France depuis une année, y vit de son travail, ou acquiert une propriété, ou épouse une Française, ou adopte un enfant, ou nourrit un vieillard ; tout étranger enfin qui sera jugé par le corps législatif avoir bien mérité de l’humanité – est admis à l’exercice des Droits de citoyen français. » Comme le souligne Le Cour, la Révolution proclame ainsi « une citoyenneté universelle et cosmopolite » dans laquelle la nationalité joue un rôle secondaire, « puisqu’on pourra être citoyen avant même d’être français ».
Le même mouvement de radicalisation et d’approfondissement des principes bat en brèche la distinction initiale entre citoyens actifs et citoyens passifs. Olivier Le Cour revient avec précision sur la façon dont les pauvres sont exclus de l’exercice de la raison et, plus durablement encore, les domestiques… et les femmes ! De son côté, Florence Gauthier (dans un livre sur lequel nous reviendrons2) insiste sur le rapport intime entre le libéralisme économique proclamé et le recours à la loi martiale. Les débats de la Constituante sur l’institution de la Garde nationale ont de forts accents sécuritaires. « Ce ne sont pas seulement les mendiants et les vagabonds vicieux et fainéants qu’il s’agit de corriger et d’éduquer, mais bien la totalité de ce peuple immature », constate Le Cour. Or, poursuit-il, « la Garde nationale n’est pas un à côté de la citoyenneté. Elle en constitue au contraire une suite indispensable, une sorte d’école. » Le prétendant à la Garde devra ainsi prêter un serment civique jurant fidélité à la Nation, à la loi, au Roi, à la Constitution, qui est ni plus ni moins qu’un acte d’allégeance au nouveau régime. Selon Le Cour, ce rituel « sanctionne clairement le passage de l’état passif à l’état actif ».
Dès 1789, cette distinction litigieuse, concrétisée par le suffrage censitaire, fut vigoureusement contestée. Pour Desmoulins, les citoyens actifs étaient simplement ceux qui avaient pris la Bastille. En revanche, Dupont de Nemours maintenait fermement que « pour être électeur, il faut avoir une propriété », et Sieyès comparait la société politique à une entreprise par action. Certes, l’idéal qui sous-tend ce discours est celui d’une association de petits propriétaires indépendants. Suivant l’influence de Locke, travail, propriété et citoyenneté sont interdépendants : ils sont le fondement de la responsabilité et de l’engagement de chacun envers tous. La dynamique révolutionnaire se charge, en quelques mois, d’anéantir cette illusion. Le conflit social opère une dissociation entre citoyenneté et propriété, au terme de laquelle la distinction entre actifs et passifs est abolie au lendemain du 10 août 1792. Le projet de décret sur le mode de convocation à la Convention proclame : « La distinction entre les citoyens actifs et inactifs cessera d’exister, et il suffira, pour être admis dans les assemblées primaires, d’être Français, âgé de 25 ans, domicilié depuis un an, et de n’être pas en état de domesticité. » Toute référence à la propriété et à l’impôt a disparu.
Olivier Le Cour reconstitue la cohérence de deux discours révolutionnaires dont les logiques s’opposent : ceux de Condorcet et Robespierre. Victime de la Terreur jacobine, le premier est couramment amalgamé aux Girondins. Il occupe pourtant une place à part. Si, membre de la société des Amis des noirs, Condorcet est, sur la question de l’esclavage, un réformateur patient (il subordonne l’abolition à une éducation préalable de plusieurs décennies), il est en revanche, sur l’oppression des femmes ou sur l’éducation, un réformateur particulièrement hardi pour l’époque. À certains égards, un « libéral-libertaire » par fidélité conséquente à la logique du droit naturel. Il souhaite ainsi l’établissement d’une fédération d’États libres autorisant le déploiement d’une citoyenneté transnationale sans renoncer pour autant à leur souveraineté.
De même, son sens aigu de la relativité d’un droit sans fondement transcendantal le conduit à imaginer des procédures de légitimation démocratique permanente. La Constitution est certes une sorte de loi des lois, elle n’est pas pourtant un texte sacré. Nul, sauf à renoncer à sa liberté essentielle, ne saurait s’y soumettre inconditionnellement et définitivement. Il faut donc pouvoir s’assurer qu’elle correspond toujours bien au vœu des contractants et qu’elle demeure modifiable selon leur volonté. C’est pourquoi il imagine que cinquante signatures suffisent à soumettre une proposition aux assemblées primaires ; en cas d’adoption de cette proposition, les assemblées du département sont obligatoirement convoquées, puis une sorte de procédure référendaire est engagée qui débouche, en cas de vote majoritaire, sur la convocation d’une Convention ayant pouvoir de réviser la Constitution. Si la Constitution de 1793 doit beaucoup à l’apport de Condorcet, deux procédures auxquelles il tenait en sont cependant exclues : la censure du peuple sur les actes de l’Assemblée et le droit d’initiative des citoyens leur permettant de proposer des lois et de contraindre leurs mandataires à les examiner.
Inversement, le discours de Robespierre, du moins à partir de la déchéance du roi, est lié pour Le Cour à un grand reflux du droit naturel. « La reconnaissance de l’autre comme citoyen est désormais à la discrétion des majorités qui décident » et « seule compte l’adhésion des hommes à la Révolution ». L’exemplarité de la vertu l’emporte sur l’égalité entre citoyens. Un ordre politique héroïque et élitaire se dessine, qui requiert des hommes inflexibles et frugaux, « romains ». Une nouvelle religiosité d’État se met en place qui est censée remplir le vide soudain d’un espace public désacralisé et soutenir la ferveur populaire. Le patriote selon Saint-Just, « celui qui soutient la République en masse », prend le pas sur le citoyen : « quiconque la combat en détail est un traître ».
Cette critique du jacobinisme est la partie la moins convaincante du livre toujours clair, documenté et argumenté d’Olivier Le Cour. Il a raison d’insister sur le fait que la logique répressive de la Terreur n’est pas un simple dérapage, « un à-côté marginal ou conjoncturel » ; elle est largement inhérente au fantasme d’homogénéité (« l’hétérophobie ») qui prétend restaurer dans son intégrité un corps social purifié de ses parasites. Mais il cède par trop à la tentation généalogique qui déduit linéairement du discours une pratique politique. Il le sent bien et il a l’honnêteté de rappeler que son travail est circonscrit à l’analyse de textes et d’interventions. On peut cependant se demander s’il n’y a pas là un piège simplificateur qui, dans la distance entre le phrasé du discours et la fureur de l’histoire, laisse échapper le tragique d’une situation concrète si fortement saisi par Marx : « Robespierre, Saint-Just et leur parti ont succombé parce qu’ils ont confondu la société à démocratie réaliste de l’antiquité, reposant sur la base de l’esclavage réel, avec l’État représentatif moderne à démocratie spiritualiste, qui repose sur l’esclavage émancipé, sur la société bourgeoise. Être obligé de reconnaître et de sanctionner dans les droits de l’homme la société bourgeoise moderne, la société de l’industrie, de la concurrence universelle, des intérêts privés qui poursuivent librement leurs fins, ce régime de l’anarchie, de l’individualisme naturel et spirituel devenu étranger à lui-même ; vouloir en même temps annuler après coup pour tel ou tel individu particulier les manifestations vitales de cette société tout en prétendant façonner à l’antique la tête politique de cette société : quelle colossale illusion ! » Plus cet abîme s’ouvre sous leurs pieds, plus Robespierre et Saint-Just s’accrochent à la raison d’État. Du moins se débattent-ils dans la dimension pratique, c’est-à-dire politique, de leur contradiction.
Réciproquement, il serait intéressant de creuser les abstractions cosmopolitiques de Condorcet et, malgré leur intérêt prospectif, leur inconséquence politique immédiate ; de chercher pourquoi l’État se réduit chez son disciple direct Saint-Simon à « l’administration des choses », pour ressusciter en État de l’ordre et du progrès chez son disciple de la seconde génération Auguste Comte. Une généalogie n’est pas un reproche. Elle rappelle seulement que Robespierre et Condorcet se heurtent à une même contradiction : comment « fonder une République » sur une société inégalitaire encore façonnée par l’héritage de l’ancien ? Le siècle suivant a posé la question encore plus crûment : comment de rien devenir tout (sans se briser les os dans ce saut de la mort) ?
Rouge n° 1527, 28 janvier 1993
Documents joints
- Olivier Le Cour Grandmaison, Les Citoyennetés en révolution (1789-1794), Puf. Florence Gauthier, Triomphe et Mort du droit naturel en révolution, 1789-1795-1802, Puf.
- Voir sur ce site « Le droit naturel en Révolution », Rouge 1528, 4 février 1993